(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe d'Interet Collectif Agricole REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970237.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1986.
Societe d'Interet Collectif Agricole REAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541